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Dernière mise à jour : 21 mai 2025
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2. Hébergement
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3. Conception et réalisation
La conception graphique, le développement applicatif et la maintenance évolutive du Site sont assurés en interne par l’Éditeur.
4. Propriété intellectuelle
L’intégralité des marques, photographies, textes, illustrations, logos, séquences vidéo, sons, ainsi que l’architecture et les codes sources du Site (ci‑après, les « Éléments ») sont protégés par les dispositions légales en vigueur relatives à la propriété intellectuelle. Sauf mention contraire, les Éléments sont la propriété exclusive de l’Éditeur ou de ses partenaires.Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission, dénaturation, totale ou partielle, des Éléments, par quelque procédé que ce soit, et sur quelque support que ce soit, est interdite sans l’autorisation écrite préalable de l’Éditeur. Le défaut d’engagement d’une procédure dès la prise de connaissance d’un usage non autorisé ne vaut pas acceptation desdits usages.Seule une utilisation à titre privé, dans le cercle de famille, est admise conformément à l’article L.122‑5 du Code de la propriété intellectuelle. Tout autre usage est constitutif de contrefaçon au sens des articles L.335‑2 et suivants du même Code
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